Présents: Mme Nadine LAVIGNOTTE, Présidente; Mme Bettina ABOAB; M. Pierre ALRIC; Mlle Julia ARNAUD; Mme Fabienne BAUDOT-BONIN; M. Henry-Ferréol BILLY; Mme Aurélie BOUVIER; Mlle Gwendoline CEDILLE; M. Thierry CHAMBON; Mme Monique CHAPEL; M. Michel DABONNEVILLE; M. Roland GOIGOUX; Mme Hélène GUICQUERO; M. Clément JACQUOT; M. Simon LAMURE; M. Thomas MAUREL; M. Claude MAZEL; M. Jean-Baptiste MEYRONEINC; Mme Maguy POTHIER; M. Ariel PROVOST; M. Mickaël RAYMOND; Mme Viviane RÉMY; M. Jean-Claude ROGER; M. Fabien SEMIN.
M. Jean BUFFIER; M. Michel GALFRÉ; Mme Nicole SALAT;
Excusé: le représentant du Conseil Régional.
Ont donné procuration: Mme Micheline DECORPS à M. Thierry CHAMBON; M. Alex MOLLE à M. Fabien SEMIN; M. Yves MOULINAT à Mme Monique CHAPEL; M. Pierre PRADALIÉ à M. Jean-Claude ROGER.
Mme Nadine LAVIGNOTTE ouvre la séance à 14h15.
La Présidente rappelle que cette réunio a pour objet de procéder à l'élection du Vice-Président du CEVU. Vu le nombre de dossiers à traitrer dès la rentrée, elle propose également de procéder à l'élection des deux enseignants-chercheurs de la commission permanente du CEVU. Elle précise que la commission permanente, outre la Présidente, le Vice-Président du CEVU et le Vice-Président étudiant, comprend deux enseignants ou enseignants-chercheurs (dont au moins un professeur) et un représentant des étudiants choisis au sein de ce conseil.
Une discussion s'engage car ce deuxième point ne figure pas à l'ordre du jour.
M. MEYRONEINC en fait la remarque.
Les élus étudiants interviennent également; ils demandent un report de l'élection des deux enseignants-chercheurs de la commission permanente du CEVU car ils souhaitent se concerter auparavant.
Il est décidé que ce vote soit repoussé à la prochaine réunion du CEVU mi-septembre.
1 - Élection du Vice-Président du CEVU:
Comme suite à sa réélection pour un mandat de quatre ans, Madame LAVIGNOTTE informe les élus du Conseil que les membres de sa précédente équipe n'ont pas souhaité poursuivre leur collaboration; en revanche, d'autres ont accepté mais pour 18 ou 24 mois.
Pour le Conseil d'Administration, le précédent Vice-Président est réélu pour 18 mois.
Pour le Conseil Scientifique, le nouveau Vice-Président est M. Paul FORCE.
Pour le Conseil des Études et de la Vie Universitaire, la Présidente renouvelle sa confiance à Madame Bettina ABOAB qui souhaite se représenter pour un mandat de deux ans afin de mener à bien les actions du contrat quadriennal 2008-2011.
Madame Monique CHAPEL demande, dans cette situation particulière, quelle est la durée des mandats des Vices-Présidents.
La Présidente répond qu'il n'y a rien de précis, à ce sujet, dans les statuts de l'Université.
Bettina ABOAB se présente devant les élus et les informe des différents dossiers qu'elle a eu à traiter lors de son précédent mandat: volet formation pour le bilan du précédent contrat quadriennal, volet formation pour le contrat quadriennal 2008-2011, habilitations de l'offre de formation 2008-2011, dispositif orientation active.
Elle informe les élus sur l'importance de prendre part à la commission pédagogique et à celle de la vie étudiante, en particulier pour les élus étudiants.
Madame ABOAB indique les prochains chantiers: coût de formations, rédaction du supplément au diplôme, plan réussite en licence.
Elle précise qu'elle continuera à travailler en étroite collaboration avec Mme Huguette GONZALEZ en charge de l'insertion professionnelle, de la vie étudiante et des relations avec le secondaire.
Le vote se déroule à bulletin secret suite à la demande de Monsieur Thierry CHAMBON.
Les résultats sont les suivants: 26 votants, 15 oui, 2 non, 9 blancs ou nuls.
Bettina ABOAB est élue Vice-Présidente du CEVU; en conséquence, elle prend place aux côtés de Nadine LAVIGNOTTE.
2 - Questions diverses:
Concernant les titres de séjour délivré aux étudiants étrangers, Mademoiselle Julia ARNAUD, élue étudiante AGEC, demande à la Présidente des informations sur les accords passés entre la Préfecture et les universités.
À ce sujet, Nadine LAVIGNOTTE répond qu'une convention pour simplifier les démarches administratives a même été signée. Ce texte prévoit, poursuit-elle, que le dossier de demande du titre de séjour peut être désormais retiré auprès de chaque université avant d'être déposé à la préfecture pour instruction, dès réception. En tout état de cause, cette convention ne remet pas en cause les prérogatives pédagogiques de l'université.
Mademoiselle ARNAUD informe les élus du conseil de la situation de Mohamed BOUDLAL, étudiant aux Cézeaux, qui a été arrêté lundi 23 juin 2008 au matin puis transféré au centre de rétention de Lyon. Elle demande que soit votée une motion pour défendre cet étudiant en attente d'expulsion et qui n'a pas pu se présenter à une partie de ses examens.
La Présidente donne son accord pour soumettre cette motion au vote du Conseil.
Après lecture du texte par Mademoiselle ARNAUD, la motion est votée à l'unanimité moins une voix.
Nadine LAVIGNOTTE rappelle que le prochain CEVU débutera par l'élection du Vice-Président Étudiant et celle de la commission permanente.
La Présidente remercie les participants et lève la séance à 15h30.
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